Conditions générales de vente et d’utilisation
Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre :
Mylibup
- 51 rue de la République – 76250 Déville-lès-Rouen, France
- SIRET : 930 327 283 00014
- Email : contact@mylibup.com
Et toute personne, ci-après dénommée « le Client », souhaitant accéder au site ou utiliser les services proposés par Mylibup via www.mylibup.com.
Vue d’ensemble
Ce site web est exploité par Mylibup. Sur ce site, les termes “nous”, “notre” et “nos” se réfèrent à Mylibup. En visitant ce site et/ou en achetant nos produits, vous vous engagez dans notre “Service” et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (« Conditions Générales de Vente et d’Utilisation », « Conditions »), y compris toutes les modalités, conditions et politiques additionnelles mentionnées ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site, incluant sans s’y limiter les visiteurs, vendeurs, clients, marchands, et/ou contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’accéder à ou d’utiliser notre site web. En accédant au site ou en utilisant toute partie de celui-ci, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités de cet accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite strictement à celles-ci.
Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés ultérieurement à cette boutique seront également soumis aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications y ont été apportées. Votre utilisation continue du site après la publication de toute modification constitue une acceptation de celles-ci.
Article 1 – Conditions d'utilisation de notre boutique en ligne
En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site web.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant, sans s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur). Vous ne devez pas transmettre de virus, vers ou tout autre code de nature destructrice.
Toute infraction ou violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
Article 2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services à toute personne, pour quelque raison que ce soit, et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et peut inclure (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques de connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service ou l’utilisation du Service, ou tout accès au Service ou contact sur le site, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité et ne limitent ni n’affectent ces Conditions.
Article 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif et ne devrait pas constituer votre seule source d’information pour prendre des décisions sans consulter des sources plus précises, complètes et actualisées. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.
Ce site peut contenir des informations antérieures, qui ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre indicatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations qu’il contient. Il vous incombe de surveiller les modifications de notre site.
Article 4 – Modifications apportées au service et aux prix
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.
Article 5 – Produits ou services (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à notre Politique de Retour.
Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits sur notre boutique, mais nous ne garantissons pas que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre appareil soit précis.
Nous nous réservons le droit, sans être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles de changer à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autres marchandises obtenues ou achetées répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
Article 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pourrions, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées depuis le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Si nous modifions une commande ou l’annulons, nous tenterons de vous en avertir en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent provenir de marchands, revendeurs ou distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, incluant votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, pour que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de Retour.
Article 7 – Outils facultatifs
Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils de tierces parties sur lesquels nous n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité légale découlant de ou liée à l’utilisation de ces outils facultatifs de tiers.
Si vous utilisez les outils facultatifs offerts sur le site, vous le faites à votre propre discrétion et risque, et vous devriez consulter les conditions applicables par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrions aussi, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site (incluant de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et services seront également assujettis à ces Conditions.
Article 8 – Liens de tiers
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens de tierces parties sur ce site pourraient vous rediriger vers des sites tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous n’avons aucune obligation de vérifier ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou l’utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en rapport avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces tiers.
Article 9 – Commentaires, suggestions et autres propositions d'utilisateurs
Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation pour tout commentaire fourni ; (3) de répondre aux commentaires.
Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou les présentes Conditions.
Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensant ou obscène, et qu’ils ne contiendront pas de virus ou autres logiciels malveillants pouvant affecter le fonctionnement du Service ou tout autre site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre, ou chercher à nous induire, nous et/ou les tiers, en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou toute autre tierce partie.
Article 10 – Renseignements personnels
La soumission de vos renseignements personnels dans notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.
Article 11 – Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut parfois y avoir sur notre site ou dans le Service des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de changer ou de mettre à jour des informations, ou d’annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web associé sont inexactes, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout autre site associé, incluant, sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date définie de mise à jour ou d’actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site associé ne doit être prise en compte pour conclure que les informations dans le Service ou sur tout autre site associé ont été modifiées ou mises à jour.
Article 12 – Utilisations interdites
En plus des interdictions énoncées dans les présentes Conditions, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, indépendant ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web associé pour avoir enfreint les utilisations interdites.
Article 13 – Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus via l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions suspendre le Service pour des durées indéterminées ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.
Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, est à votre seul risque. Le Service, ainsi que tous les produits et services fournis via le Service, sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis “tels quels” et “selon la disponibilité” pour votre utilisation, sans représentation, garanties ou conditions d’aucune sorte, explicites ou implicites, incluant toutes les garanties implicites de commercialisation, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
Mylibup, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu’il soit contractuel, délictuelle (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou dommage de toute nature résultant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si vous avez été informés de leur éventualité. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
Article 14 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Mylibup, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par une tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces CGV/CGU ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
Article 15 – Dissociabilité
Si une disposition des présentes CGV/CGU est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
Article 16 – Résiliation
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce à toutes les fins.
Les présentes CGV/CGU sont effectives jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous avez échoué, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une clause des présentes Conditions, nous pourrions résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation (incluse), et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
Article 17 – Intégralité de l'accord
Tout manquement de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes CGV/CGU ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes CGV/CGU ainsi que toute autre politique ou règle de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en lien avec le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications, propositions et accords antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des CGV/CGU).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
Article 18 – Loi applicable
Les présentes CGV/CGU ainsi que tout autre accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.
Article 19 – Modifications des conditions générales de vente et d'utilisation
Les questions concernant les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation devraient nous être envoyées par e-mail à l’adresse suivante : contact@mylibup.com.
